Don de titres
Savez-vous que le don de titres est aussi bienveillant qu’intelligent, à la fois avantageux pour la personne qui le fait et d’un grand impact pour les enfants malades?
Pourquoi faire un don de titres?
Le don de titres répond à la volonté de ceux qui cherchent une façon d’agir sur la santé des enfants malades de façon planifiée et stratégique.
- Simplicité et efficacité
Le don de titres est facile à concrétiser. Une simple communication avec Enfant Soleil, essentielle pour fournir les informations nécessaires à votre conseiller fiscal ou à votre conseiller en placements, qui se chargera ensuite de transférer à Enfant Soleil les titres ciblés, et le tour est joué. L’organisme délivrera ensuite pour fin d'impôt un reçu de la valeur de votre don.
- Flexibilité
Notez qu’un don par testament ou la création d’un fonds personnel ou familial peut également être fait à partir d’un don de titres.
- Un choix gagnant
Donner des titres est plus avantageux que de donner la somme de la vente des titres. Puisqu’il n’y a pas de gain en capital, le don de titres représente l’avantage de supprimer l’impôt que vous devriez payer à la vente de ces derniers. L'argent qui aurait été pris en impôts va directement à la cause que vous soutenez. C’est une situation où tout le monde gagne. Vous possédez une société de gestion? Votre don peut s’effectuer grâce à celle-ci.
Exemple de calcul d’un don de titres
Ce tableau illustre la différence entre vendre vos titres pour faire un don en argent et les donner directement. En donnant directement vos titres, vous éliminez l'impôt sur le gain en capital et maximisez l'impact de votre don tout en réduisant le coût net pour vous.
1. Basé sur un taux d’imposition marginal de 37,12 %.
2. Basé sur un taux combiné de 51,2 %.
* Notez que le reçu d’impôt émis par Enfant Soleil est de 2 000 $ dans cet exemple.
Les étapes pour concrétiser votre don
Voyez comment vous pouvez facilement finaliser votre geste.
Nous vous fournissons les informations nécessaires pour faciliter le transfert de vos titres. Votre don de titres doit être conforme à la politique d’acceptation des dons d’Enfant Soleil et approuvé par l'organisme. Nous pouvons également répondre à toutes vos questions pour rendre votre geste encore plus simple et gratifiant.
Une fois que nous vous avons transmis les détails pour effectuer le transfert, vous devez informer votre conseiller de votre intention de faire un don de titres et lui préciser le détail des titres que vous souhaitez nous transférer (nom, nombre d’actions, etc.).
Lorsque vos titres sont officiellement transférés* à Enfant Soleil, ils sont vendus pour servir la mission générale de la fondation. Un reçu d’impôt officiel est alors calculé selon le cours de clôture des titres le jour du transfert et vous est transmis.
* Enfant Soleil se réserve le droit d’accepter ou de refuser le don et en avisera le donateur dans les meilleurs délais. On entend par « officiellement transférer » le fait que le formulaire de don et le transfert officiel sont reçus et acceptés par la Direction générale d’Enfant Soleil.
Ensoleillez la santé des enfants aujourd’hui et demain
Enfant Soleil soutient annuellement plus d’une centaine de projets dans des établissements de santé et des organismes des quatre coins du Québec pour améliorer les soins donnés aux enfants d’ici. Les sommes confiées servent donc à financer les appareils, les soins et les lieux où sont traités des milliers d’enfants chaque année et à assurer la pérennité du soutien offert aux équipes médicales qui prennent soin d’eux.
Votre don permet d'aider les enfants malades et les bébés vulnérables comme Jules
À 6 jours de vie seulement, Jules s’est retrouvé aux soins intensifs. Son taux de globules blancs étant anormalement bas, il est parti en ambulance en pleine nuit vers l’hôpital. Le tout petit bébé de 4 livres à peine était branché partout : antibiotiques, antiviraux, tube pour s’hydrater, tube pour respirer, tube pour se nourrir… Après 6 jours, Jules a retrouvé ses couleurs, son appétit... et son frère jumeau, Marin, qui l’attendait à la maison. Aujourd’hui, à 7 mois, c’est un petit bout d’homme lumineux, qui s’émerveille de tout et de rien.
Votre don aide des enfants comme Jules en permettant aux équipes des centres pédiatriques et des hôpitaux régionaux de leur prodiguer les meilleurs soins quand ils en ont besoin. Votre générosité rayonne là où des enfants peuvent bénéficier de l’équipement adéquat : des salles chaleureuses aménagées pour favoriser leur confort, et des appareils de pointe, adaptés à leur taille, qui adoucissent les traitements ou réduisent la durée des interventions et des hospitalisations.
Envie de passer à l’action?
Informez-nous de votre geste, nous aimerions vous remercier, vous confirmer que nous avons bien compris vos volontés et que nous pourrons les respecter facilement.
Me Claudia Côté, B.A., LL.L.
Directrice, dons planifiés et dons majeurs
1 877 683-2325, poste 2024
ccote@enfantsoleil.ca